Fiscalité des entreprises et des particuliers

Table des matières


INTRODUCTION
Fiche 1 – Introduction à la fiscalité
Fiche 2 – Terminologie fiscale

PARTIE I : LA TVA
Fiche 3 – Généralités sur la TVA
Fiche 4 – Champ d’application de la TVA
Fiche 5 – Territorialité de la TVA : Principes généraux
Fiche 6 – Territorialité de la TVA : Le régime des livraisons de biens corporels
Fiche 7 – Territorialité de la TVA : Les prestations de services (art. 259 du CGI)
Fiche 8 – Les taux de TVA
Fiche 9 – La TVA collectée
Fiche 10 – Fait générateur et exigibilité de la TVA
Fiche 11 – Les obligations des assujettis en matière de TVA
Fiche 12 – La franchise de TVA
Fiche 13 – La TVA déductible – Généralités
Fiche 14 – Les biens et services exclus du droit à déduction
Fiche 15 – Le coefficient de déduction
Fiche 16 – Les régularisations de TVA affectant les immobilisations
Fiche 17 – La déclaration et le paiement de la TVA
Fiche 18 – Comment remplir une déclaration de TVA dans le régime normal
Fiche 19 – Cas de synthèse sur la TVA

PARTIE II : BÉNÉFICES INDUSTRIELS ET COMMERCIAUX (BIC)
Fiche 20 – Les règles d’imposition du résultat des entreprises
Fiche 21 – Champ d’application des BIC
Fiche 22 – La détermination du résultat fiscal des entreprises
Fiche 23 – Les réintégrations
Fiche 24 – Les déductions
Fiche 25 – La distinction des charges et des produits constatés ou calculés
Fiche 26 – Les conditions de déductibilité des charges
Fiche 27 – Le régime fiscal des achats et des locations
Fiche 28 – Le régime fiscal des assurances
Fiche 29 – Le régime fiscal des dépenses d’entretien et de réparation
Fiche 30 – Le régime fiscal des rémunérations d’intermédiaires et honoraires
Fiche 31 – Le régime fiscal des frais de publicité et des frais de déplacement
Fiche 32 – Le régime fiscal des impôts et taxes
Fiche 33 – Le régime fiscal des charges de personnel
Fiche 34 – Le régime fiscal des frais financiers
Fiche 35 – Le financement par compte courant
Fiche 36 – Le régime fiscal des charges exceptionnelles
Fiche 37 – L’amortissement linéaire
Fiche 38 – L’amortissement dégressif
Fiche 39 – Le régime fiscal des amortissements
Fiche 40 – Les amortissements réellement différés
Fiche 41 – Les conditions de déductibilité des provisions
Fiche 42 – Les dépréciations
Fiche 43 – Les provisions
Fiche 44 – Les provisions réglementées
Fiche 45 – Le régime fiscal des produits d’exploitation
Fiche 46 – Le traitement fiscal des reprises de provisions
Fiche 47 – Le régime fiscal des produits financiers
Fiche 48 – Le régime fiscal des écarts de conversion
Fiche 49 – Le régime fiscal des produits exceptionnels
Fiche 50 – L’évaluation et la cession des titres de portefeuille
Fiche 51 – Le régime des plus-values ou des moins-values professionnelles
Fiche 52 – Le régime des indemnités d’expropriation ou d’assurance
Fiche 53 – L’imposition des plus-values professionnelles
Fiche 54 – Imprimé 2058
Fiche 55 – Les centres de gestion agréés
Fiche 56 – Cas de synthèse sur les BIC

PARTIE III : L’IMPÔT SUR LES SOCIÉTÉS
Fiche 57 – Les sociétés soumises à l’impôt sur les sociétés.
Fiche 58 – Le bénéfice imposable à l’impôt sur les sociétés
Fiche 59 – Les plus-values du portefeuille titres
Fiche 60 – Les taxes sur les voitures de société
Fiche 61 – Le régime des dons
Fiche 62 – Le régime des plus et moins-values sur cessions d’immobilisations
Fiche 63 – Les jetons de présence
Fiche 64 – La déclaration et le calcul de l’impôt sur les sociétés
Fiche 65 – Le taux réduit pour les PME
Fiche 66 – Le paiement de l’impôt sur les sociétés
Fiche 67 – Le carry-back ou report en arrière des déficits
Fiche 68 – Le report en avant des déficits
Fiche 69 – Exercice de synthèse

PARTIE IV : L’IMPÔT SUR LE REVENU
Fiche 70 – Les principes généraux de l’impôt sur le revenu
Fiche 71 – Détermination du foyer fiscal
Fiche 72 – La détermination du revenu imposable
Fiche 73 – Les traitements et salaires
Fiche 74 – Les revenus fonciers
Fiche 75 – Les revenus des capitaux mobiliers
Fiche 76 – Les plus-values immobilières réalisées par les particuliers
Fiche 77 – Les plus-values mobilières réalisées par les particuliers
Fiche 78 – Le calcul de l’impôt
Fiche 79 – Cas de synthèse sur l’impôt sur le revenu