Procédure civile - 3e édition

Table des matières

INTRODUCTION


PARTIE I - LE DROIT DU PROCES CIVIL

TITRE I : L’ACCÈS AU JUGE CIVIL
CHAPITRE 1 – LES INSTITUTIONS JURIDICTIONNELLES
Section 1 – Les acteurs de la justice civile
Section 2 – Les actes de la justice civile
CHAPITRE 2 – LA COMPÉTENCE JURIDICTIONNELLE
Section 1 – Les critères de compétence
Section 2 – Le régime de compétence

TITRE II : L’ACTION EN JUSTICE
CHAPITRE 1 – LA NOTION D’ACTION EN JUSTICE
CHAPITRE 2 – LE RÉGIME DE L’ACTION EN JUSTICE


PARTIE II - LE DROIT DU PROCÈS CIVIL

TITRE I : LE DROIT COMMUN DU PROCÈS CIVIL
CHAPITRE 1 – L’ENCADREMENT DU PROCÈS CIVIL
Section 1 – L’encadrement litigieux du procès civil
Section 2 – L’encadrement processuel du procès civil
Section 3 – L’encadrement formaliste du procès civil
CHAPITRE 2 – L’AGENCEMENT DU PROCÈS CIVIL
Section 1 – Le déroulement du procès civil
Section 2 – Le dénouement du procès civil
Section 3 – Le renouvellement du procès civil

TITRE II : LE DROIT SPÉCIAL DU PROCÈS CIVIL
CHAPITRE 1 – LES PROCÉDURES PARTICULIÈRES À CHAQUE JURIDICTION
Section 1 – Les procédures devant les juridictions de première instance
Section 2 – Les procédures devant les juridictions supérieures
CHAPITRE 2 – LES MODES ALTERNATIFS DE RÉSOLUTION DES LITIGES