Les sources judiciaires de l'époque contemporaine (XIXe-XXe siècles)

Table des matières


L’auteur
Introduction : archives judiciaires et histoire contemporaine
Les sources
Bibliographie

Partie 1 - Les institutions judiciaires
1. Le poids du ministère public
2. Les juridictions de droit commun et la carte judiciaire
3. La justice de paix
4. Les autres ordres juridiques : justice administrative et justice constitutionnelle

Partie 2 - Le personnel judiciaire
5. L’élection des magistrats
6. Les juges notables
7. Les avocats
8. Les officiers ministériels

Partie 3 - La justice pénale
9. Le rôle du parquet et les filières pénales
10. L’instruction préparatoire
11. Les assises
12. Après le verdict

Partie 4 - La justice civile
13. La conciliation et son déclin
14. Le juge, les parties et leurs représentants
15. L’établissement des preuves au civil
16. La juridiction du président du tribunal

Partie 5 - Justice et société
17. La justice et les puissants
18. Le problème de l’erreur judiciaire
19. Le coût de la justice
20. Justiciables et tribunaux : évitement et demande de justice